Mentions légales

La société

SARL ANNEBIQUE R.C.S. Saint Omer 507 711 158
Activité (code NAF) 5510Z
1 place du 8 mai 1945 - 62500 Saint Omer - France
Site : www.chicorail.fr

En utilisant le site, l'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par SARL ANNEBIQUE. Par ailleurs, l'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24h/24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, SARL ANNEBIQUE pourra interrompre le site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.

Edition du site

SARL SEJO System
R.C.S. 540 096 492 Cannes
500 bd. Lord Brougham - 06400 Cannes - France
Site : www.sejosystem.fr

Hébergement du site

OVH
RCS Roubaix - Tourcoing 424 761 419 00045
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Site : www.ovh.com

Liens vers des tiers

Les liens mis en place dans le site vers d'autres ressources présentes sur Internet et, vers des partenaires, sont clairement identifiés et font l'objet d'une information et/ou d'une autorisation préalable des sites pointés. SARL ANNEBIQUE s'engage à faire cesser les liens hypertextes à la première demande des entreprises à qui appartiennent ces sites. Les liens hypertextes en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de SARL ANNEBIQUE.

Déclaration

Le traitement automatisé des informations personnelles réalisé à partir du site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés. En conformité avec les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Par 'informations personnelles', il faut entendre toute information qui permet d'identifier une personne. Il s'agira le plus souvent d'un nom, d'une adresse, d'un numéro de téléphone ou d'une adresse électronique. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art.34). Pour l'exercer, adressez-vous à : www.surfer-vague.com et contactez nous.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du site, les graphismes, images, textes, logos ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de SARL ANNEBIQUE à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de SARL ANNEBIQUE est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle des marques ou logos de SARL ANNEBIQUE ou de ses partenaires effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de SARL ANNEBIQUE ou du propriétaire du logo ou de la marque est prohibée selon le code de la propriété intellectuelle. Le visiteur est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier le visiteur ; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.

Cookies

Le site utilise des cookies ne contenant pas de données personnelles, il vous est possible de détecter l'existence de ces 'cookies' et, le cas échéant, de les supprimer. Il vous est également possible de vous opposer à l'enregistrement de cookies en désactivant cette fonction de votre navigateur dans les préférences de celui-ci.

Attribution de juridiction

En cas de litige entre SARL ANNEBIQUE et tout tiers du fait du présent site, la juridiction compétente sera celle dont ressort le siège social de SARL ANNEBIQUE.